Paroles de Droit

Dans ce nouvel épisode de Paroles de Droit, nous décryptons une problématique de plus en plus fréquente : la publication automatique de fiches professionnelles sur les annuaires en ligne, souvent accompagnées d’avis ou de notations… sans que les professionnels concernés n’aient jamais demandé à y figurer.À la lumière d’un rappel important de la CNIL, nous expliquons ce que ces plateformes peuvent faire, ce qu’elles ne peuvent pas faire, et surtout, quels sont les droits concrets des professionnels pour protéger leur réputation lorsqu’un avis devient problématique ou lorsqu’ils ne peuvent pas y répondre en raison du secret professionnel.Au programme :Pourquoi et comment des plateformes créent automatiquement des fiches professionnellesLes obligations imposées par la CNIL : transparence, droits d’accès, rectification et suppressionDans quels cas un professionnel peut demander la suppression totale de sa ficheComment réagir concrètement lorsqu’un avis porte atteinte à votre réputationTiffany Dumas, autrice de ce podcast et avocate associée en droit du numérique au sein d’In Extenso Avocats PACA, décrypte les principes rappelés par la CNIL et éclaire les enjeux juridiques qui entourent la réutilisation de données personnelles sur les plateformes.Lu par une voix numérique pour restituer fidèlement le sens de l’article original, le ton du podcast reste clair, accessible et dédramatisant, avec un objectif : permettre à chacun de comprendre ses droits sans jargon et de reprendre le contrôle sur son image en ligne.🎧 Pourquoi écouter ?Un format court, pédagogique et accessible pour comprendre vos droits numériques, protéger votre réputation professionnelle et savoir quand et comment solliciter la suppression d’une fiche.Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

Un décision qui peut sécuriser l'avenir...ou créer des contraintes inattendues.Votre enfant est associé dans votre société — ou vous envisagez de l'y intégrer ? Ce deuxième épisode consacré à la participation des mineurs au capital d'une société civile ou commerciale vous guide à travers les aspects juridiques essentiels à sécuriser.Au programme de cet épisode :✅ Quelles clauses spécifiques insérer dans les statuts pour protéger le mineur associé (sortie automatique à la majorité, rachat forcé des parts, agrément renforcé, limitation de responsabilité…) ?✅ Un mineur peut-il être partie à un pacte d'associés ? Quelles clauses sont admises, lesquelles sont risquées ?✅ Quels sont les effets du pacte à l'égard du mineur, et que se passe-t-il en cas de violation ?✅ Un mineur peut-il exercer des fonctions de direction dans une SARL, SAS ou société civile ?✅ Comment s'exercent concrètement les droits sociaux d'un mineur associé ?✅ Quelles sont les meilleures pratiques pour sécuriser l'opération : autorisation judiciaire, choix de la forme sociale, limitation des apports…Nos experts Pierre Lamant, Directeur juridique In Extenso Sud-Ouest, et Yannick Manfe, Associé et expert-comptable, vous apportent des réponses concrètes, appuyées sur la jurisprudence et le Code Civil.🎤Lu par une voix numérique pour restituer fidèlement le sens de l'article original, cet épisode vous permet de mieux sécuriser vos démarches et d'éviter les risques inhérents à l'intégration d'un mineur au pacte d'associés.Que vous soyez dirigeant, entrepreneur ou simplement engagé dans une réflexion sur l’avenir de votre entreprise, cet épisode vous apportera un éclairage concret pour anticiper et décider en toute connaissance de cause.👉 Retrouvez également l'épisode 1 pour les fondamentaux sur les motifs et modalités d'entrée au capital sur votre plateforme d'écoute préférée.Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

Un décision qui peut sécuriser l'avenir...ou créer des contraintes inattendues.Transmettre progressivement son entreprise à son enfant.Préparer l’avenir.Organiser son patrimoine avec anticipation.Sur le papier, faire entrer un enfant mineur au capital d’une société peut sembler être une évidence pour de nombreux dirigeants.Mais en pratique, cette décision soulève des questions juridiques essentielles, souvent méconnues, et peut avoir des conséquences durables sur la gestion de l’entreprise comme sur la protection du mineur.Car un mineur peut détenir des parts sociales. Mais il ne peut pas agir seul. Chaque décision, chaque mouvement de capital, chaque évolution de la société doit respecter un cadre juridique strict, conçu pour protéger ses intérêts.Dans ce premier épisode, Pierre Lamant, auteur de ce podcast et Directeur juridique au sein d'In Extenso Sud-Ouest, décrypte, aux côtés de Yannick Manfé, expert-comptable associé, les règles, les opportunités et les points de vigilance liés à l’entrée d’un enfant mineur au capital d’une société.Vous découvrirez :pourquoi certains dirigeants choisissent d’associer leurs enfants dès le plus jeune âgedans quelles conditions un mineur peut devenir associéle rôle déterminant des représentants légauxles avantages patrimoniaux et les objectifs de transmissionles risques juridiques et les erreurs à éviter 🎤Lu par une voix numérique pour restituer fidèlement le sens de l'article original, cet épisode vous permet de comprendre comment structurer une stratégie de transmission cohérente, sécurisée et adaptée à vos objectifs.Que vous soyez dirigeant, entrepreneur ou simplement engagé dans une réflexion sur l’avenir de votre entreprise, cet épisode vous apportera un éclairage concret pour anticiper et décider en toute connaissance de cause.Ecoutez la suite dans l'épisode 2 Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

Transmettre ne consiste pas seulement à partir. C’est aussi organiser ce qui restera.Une cession ne se joue pas le jour de la signature. Elle se joue dans la transition.Et trop de transmissions échouent non pas faute d’acheteur… mais faute d’accompagnement. Vendre son entreprise est souvent l’aboutissement de toute une vie professionnelle. Mais une fois l’acte signé, une autre phase — plus silencieuse, mais tout aussi stratégique — commence : celle de la transmission opérationnelle.Comment éviter la rupture ?Comment rassurer les équipes, les clients et les partenaires ?Comment permettre au repreneur de prendre pleinement sa place sans fragiliser l’existant ?Dans cet épisode, Clémentine Lefebvre, juriste, autrice de ce podcast met lumière un dispositif encore sous-utilisé et pourtant particulièrement sécurisant : la convention de tutorat. Pensée pour organiser l’accompagnement du dirigeant sortant après la cession, elle favorise le transfert des compétences, la continuité des relations clés et la stabilité de l’entreprise.Un véritable levier pour transformer une vente en réussite durable.🎧Vous découvrirez notamment :pourquoi la phase post-cession est aujourd’hui un facteur déterminant dans la réussite d’une transmission d’entreprise ;dans quels cas mettre en place une convention de tutorat ;comment encadrer juridiquement cet accompagnement ;quels bénéfices concrets pour le cédant comme pour le repreneur ;les erreurs fréquentes à anticiper.🎤Lu par une voix numérique pour restituer fidèlement le sens de l'article original, ce podcast s’adresse à tout dirigeant qui souhaite anticiper sa cession, sécuriser sa transmission et protéger la pérennité de son entreprise.Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

« Anticiper, c’est déjà agir : comprendre la réforme aujourd’hui, c’est sécuriser vos pratiques demain. »Dans ce nouvel épisode de Paroles de Droit, nous abordons la nouvelle réforme des entretiens professionnels, les spécificités de chaque entretien et ce qui va changer à partir du 1er octobre 2026. RH, managers, dirigeants : préparez vous dès maintenant pour sécuriser vos pratiques et anticiper les changements. Au programme :-        L’entretien de parcours professionnel-        L’entretien de mi-carrière-        L’entretien de fin de carrière : accédez au replay du webinaire dédié à ce sujet ainsi que l’épisode de podcast.Focus jurisprudence :-        Droits d’un salarié déclaré inapte après un accident de trajet-        Congés payés après licenciement pour impossibilité de reclassement (inaptitude professionnelle)-        Une même faute sanctionnée différemment : que dit la loi ?-        Télétravail et titres-restaurant : quelles règles appliquer ?Pierre-Jacques Castanet, auteur de ce podcast et avocat associé en droit du travail au sein d’In Extenso Avocats décrypte la loi n°2025-989 du 24 octobre 2025 ainsi que les dernières décisions de justice pour éclairer le management. Lu par une voix numérique pour restituer fidèlement le sens de l’article original, le ton du podcast est volontairement clair, accessible et dédramatisant, pour permettre à chacun de s’approprier les enjeux du droit social sans jargon ni complexité.🎧 Pourquoi écouter ? Un format court, clair et accessible, sans jargon, pour comprendre la réforme, anticiper les risques et sécuriser vos obligations légales.Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

"Une cession se prépare fiscalement bien avant de se négocier."Le différé d’imposition est un mécanisme fiscal encore peu connu des dirigeants et entrepreneurs, alors même qu’il peut avoir un impact significatif lors d’une cession d’entreprise, d’une transmission ou d’une opération de restructuration.Cet épisode propose un décryptage clair et accessible de ce dispositif, qui permet, sous certaines conditions, de reporter l’imposition de la plus-value réalisée lors d’opérations sur les titres. Bien compris et correctement anticipé, le différé d’imposition peut constituer un véritable levier d’optimisation fiscale dans une stratégie patrimoniale globale. Marion Bonnegent, juriste fiscaliste, autrice de ce podcast aborde et détaille :la définition et le fonctionnement du différé d’imposition,les principales opérations concernées (apport-cession, réorganisation juridique, transmission),les conditions à respecter pour en bénéficier,ainsi que les points de vigilance et risques en cas de mauvaise anticipation.Lu par une voix numérique pour restituer fidèlement le sens de l'article original, ce podcast s’adresse aux dirigeants, entrepreneurs, actionnaires et à toute personne engagée dans une réflexion sur la cession ou la transmission des titres, souhaitant mieux comprendre les enjeux fiscaux liés à ces opérations.Un épisode essentiel pour intégrer la fiscalité comme un élément stratégique à part entière et sécuriser ses décisions dans la durée.Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

« On sait comment une histoire d’amour commence. On ignore comment sa fin affectera l’entreprise."Qu’on se marie tôt, tard, avec ou sans projet entrepreneurial en commun, une réalité demeure : le mariage n’est jamais neutre pour la vie d’une société. Ce podcast propose une plongée claire et accessible dans un sujet souvent sous-estimé : l’impact du mariage sur la structure d’une entreprise, ses équilibres internes et les droits de chacun.Pierre Lamant, Directeur juridique au sein d'In Extenso Sud-Ouest et auteur de ce podcast, décrypte les mécanismes juridiques qui se cachent derrière cet acte intime : le régime matrimonial, la manière dont les parts ont été acquises, la gestion du patrimoine commun, la place du conjoint dans l’organigramme… autant de paramètres qui, mis bout à bout, peuvent façonner l’avenir d’une société.Au fil de l’écoute, vous découvrirez comment se répartissent les produits de cession selon la nature des titres, pourquoi certains biens restent propres tandis que d’autres tombent en communauté, ou encore dans quels cas le conjoint peut être reconnu associé — parfois sans que personne n’ait vraiment anticipé cet effet. Le podcast revient aussi sur les zones de friction possibles : divorce, séparation de biens tardive, déménagement du siège social situé au domicile conjugal, rôle du conjoint dans la gestion… autant de situations qui méritent d’être comprises avant qu’elles ne deviennent des sources de conflit.Mais ce contenu ne se limite pas à l’analyse juridique. Il explore également l’importance d’un dialogue éclairé entre futurs époux, associés, conseillers et dirigeants. Comment protéger l’entreprise sans fragiliser le couple ? Quels outils juridiques privilégier pour éviter les mauvaises surprises ? À quels moments faut-il alerter notaire, avocat ou expert-comptable ? Lu par une voix numérique pour restituer fidèlement le sens de l'article original, l’épisode éclaire, démystifie et apporte des pistes concrètes, utilisables par tous : dirigeants déjà mariés, futurs époux entrepreneurs, conjoints impliqués ou simples curieux.Ce podcast s’écoute comme un guide pratique, mais aussi comme un rappel essentiel : anticiper, c’est protéger. Protéger son couple, son entreprise, ses associés et son avenir. Parce que l’on construit toujours mieux lorsque l’on connaît les règles du jeu, et que l’union, lorsqu’elle est bien cadrée, peut devenir un véritable levier d’équilibre et de confiance.Installez-vous, appuyez sur « play » et laissez-vous guider dans une exploration où droit, vie privée et stratégie d’entreprise se rencontrent — parfois de manière inattendue, mais toujours décisive.Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

« Le droit social n’est pas un frein à l’action : bien compris, il devient un levier de performance et de prévention. »Dans ce nouvel épisode de Paroles de Droit, nous abordons un sujet souvent perçu comme technique, mais qui touche au cœur de la gestion d’entreprise : la prévention des risques professionnels et les nouvelles frontières du droit du travail.Quand on parle de sécurité, de santé au travail ou de lien de subordination, on pense souvent à des obligations formelles. Et pourtant, derrière chaque règle, chaque décision de justice, il y a des enjeux humains, organisationnels et stratégiques. Ce sont ces interactions que nous explorons aujourd’hui.Au sommaire :DUERP : un outil stratégique de préventionL’INRS publie un aide-mémoire essentiel sur le Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP). Ce guide rappelle les fondements juridiques, les obligations de mise à jour, de conservation et de diffusion, tout en réaffirmant les 5 grands principes de prévention à intégrer dans toute démarche managériale. Un rappel utile : le DUERP n’est pas une formalité administrative, mais un véritable levier d’amélioration des conditions de travail.Jurisprudence :·         Chauffeurs VTC & Uber : la Cour de cassation affine sa lecture du lien de subordination.·         Messagerie professionnelle : un ancien salarié peut-il demander l’accès à la totalité de ses mails émis et reçus sur sa messagerie professionnelle ?·         Période d’essai & santé : est-il possible de rompre une période d’essai pour des motifs liés à la santé du salarié ?Pierre-Jacques Castanet auteur de ce podcast et avocat associé en droit du travail au sein d’In Extenso Avocats décrypte les textes légaux, les projets et décisions de justice pour éclairer le management. Lu par une voix numérique pour restituer fidèlement le sens de l’article original, le ton du podcast est volontairement clair, accessible et dédramatisant, pour permettre à chacun de s’approprier les enjeux du droit social sans jargon ni complexité.Dans cet épisode, l’objectif est clair : donner aux professionnels les clés pour mieux comprendre les enjeux juridiques liés à la prévention des risques et à l’évolution du droit du travail.À qui s’adresse cet épisode ?Cet épisode s’adresse à tous ceux qui, au quotidien, doivent conjuguer performance, responsabilité et conformité :Dirigeants et chefs d’entreprise, pour intégrer le droit dans leur stratégie de prévention et de gestion des ressources humaines.Responsables RH, QHSE et managers, pour mieux comprendre leurs obligations et agir en cohérence avec les dernières évolutions juridiques.Juristes d’entreprise, pour rester en veille sur les décisions clés et les interprétations jurisprudentielles.Mais aussi à toute personne curieuse de comprendre comment le droit encadre et accompagne les transformations du monde du travail.🎧 Un format court, utile et percutant, à écouter pour rester informé, anticiper les risques et sécuriser vos pratiques RH et managériales.Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

« Derrière chaque entreprise, il y a une histoire. Et souvent, une histoire à deux. »Dans ce 1er épisode de Paroles de Droit, nous nous arrêtons sur une situation plus fréquente qu’on ne l’imagine : celle où la vie personnelle et l’entreprise s’entremêlent. Quand on se marie, quand on entreprend, quand on construit à deux — les décisions privées ne sont jamais totalement séparées de celles de l’entreprise. Et pourtant, beaucoup découvrent trop tard l’ampleur de ces interactions.L’épisode explore un sujet sensible : l’impact du mariage sur la structure et la gestion de l’entreprise.Il ne s’agit pas seulement de contrats ou de régimes matrimoniaux, mais de confiance, de protection, de transmission et d’anticipation.Pierre Lamant auteur de ce podcast pose des questions concrètes, issues du terrain, de l’expérience et de situations vécues :Comment le choix du régime matrimonial (communauté, séparation de biens, participation aux acquêts…) peut-il influencer le fonctionnement de l’entreprise ?Faut-il intégrer son conjoint au capital ? Et si oui, comment éviter les déséquilibres qui fragilisent à la fois la relation et l’activité ?Que se passe-t-il en cas de séparation, de décès, de donation ou de transmission aux enfants ?Peut-on protéger l’entreprise tout en respectant l’équité au sein du couple ?À quel moment faut-il formaliser ces décisions pour sécuriser l’avenir ?Ces questions sont essentielles, car elles dépassent le cadre purement juridique.Elles interrogent la manière d’être en couple tout en étant partenaires, dirigeants, associés, créateurs, co-bâtisseurs.Dans ce 1er épisode, nous revenons également sur les erreurs fréquentes : les accords verbaux jamais écrits, la confiance “qui suffit bien”, la croyance que “tant que tout va bien, il n’y a rien à prévoir”.Et l'auteur montre comment, paradoxalement, anticiper permet d’éviter les tensions, y compris affectives.Lu par une voix numérique pour restituer fidèlement le sens de l'article original, le ton du podcast est volontairement clair, accessible et dédramatisant.L’objectif : donner des repères à celles et ceux qui entreprennent ou accompagnent des entrepreneurs, sans jargon inutile, sans complexifier ce qui peut être expliqué simplement.Cet épisode s’adresse :Aux dirigeants et dirigeantes qui construisent leur activité avec leur conjoint.À celles et ceux qui envisagent de s’associer en couple ou en famille.Aux futurs mariés qui créent ou reprennent une entreprise.Aux conseillers, avocats, notaires, experts-comptables souhaitant mieux sensibiliser leurs clients.Et plus largement, à tous ceux qui souhaitent protéger ce qu’ils bâtissent — humainement et professionnellement.Parce qu’il ne s’agit pas seulement de maîtriser des notions juridiques.Il s’agit de préserver une histoire, un projet et un équilibre.🎧 Prenez quelques minutes pour écouter l’épisode complet.Cet échange pourrait vous éviter bien des complications… et vous aider à construire sereinement l’avenir.Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.