Juger vite, juger bien

Bienvenue dans cet épisode consacré à un thème cardinal de la Justice, une question fondamentale et ce qui apparait à l’évidence comme un dilemme voire une utopie : juger vite, juger bien. C’est également l’un des sujets de grand oral du concours de l’ENM 25. « Le temps est père de vérité », disait François Rabelais. Ainsi, pendant longtemps, l’on a considéré que la lenteur de la justice était une vertu, car elle permettait d’assurer la qualité de la justice. A l’opposé, Montesquieu affirmait qu’« il faut que la Justice soit prompte. Souvent l’injustice n’est pas dans le jugement, elle est dans les délais » (Discours prononcé à la rentrée du Parlement de Bordeaux, in Œuvres complètes, t. 1, Gallimard, Biblio. Pléiade, 1949, p. 47.) Le temps est un élément inséparable du procès civil comme du procès pénal, une donnée objective qui marque le temps de gestation du jugement. La prise en compte du temps par la justice donne lieu aujourd’hui à un véritable droit processuel. Par application de l’article 6§1 de la Convention européenne de sauvegarde des droits et libertés fondamentaux, le justiciable a un droit au déroulement du procès dans un délai raisonnable. Le 15 décembre 2025, la France a été mise en cause devant la Cour européenne des droits de l’Homme pour une procédure de redressement et liquidation judiciaires qui a duré… plus de 28 ans… en 1ère instance. Si une telle situation demeure extraordinaire, on comprend que de manière générale, les exigences processuelles modernes de célérité imposent à l’État de prendre les mesures normatives et matérielles nécessaires à la réalisation de cet objectif, sous peine de sanctions, à la fois internes et européennes. Une bonne administration de la justice suppose que le juge puisse prendre son temps, pour examiner en profondeur le dossier et en apprécier sérieusement toutes les subtilités. Néanmoins, face à une société de l’instantané, de l’immédiat, la justice ne serait ni crédible, ni efficace, sur un plan humain comme sur un plan économique, si la décision mettant fin à la contestation était rendue à l’issue d’une procédure trop longue. Aussi, est-il possible aujourd’hui de « Juger vite et juger bien » ? explorons comment concilier célérité et qualité dans le fonctionnement de la Justice. Pour cela, nous recevons Franck TOURET, enseignant de procédure civile au sein de la prépa ISP.